Le disque bleu trônait fièrement derrière le pare-brise, flèche pointée sur 10h00 pile. Arrivée à 10h00, heure ronde, logique imparable, et pourtant, c’est exactement cette précision-là qui a conduit droit à la redevance. Parce que régler son disque à l’heure exacte d’arrivée est une erreur, et pas des moindres : c’est l’inverse de ce que le Code de la route exige.
À retenir
- Pourquoi l’heure pile d’arrivée n’est jamais la bonne sur le disque bleu
- La règle des demi-heures qui change tout (et que personne ne connaît)
- Les pièges cachés du disque qui peuvent doubler votre amende
La règle de la demi-heure suivante : pourquoi tout le monde se trompe
L’article 27.1.2 du Code de la Route est pourtant limpide : « le conducteur doit positionner la flèche du disque de stationnement sur le trait qui suit celui du moment de son arrivée. » on n’indique pas l’heure à laquelle on se gare, mais la demi-heure qui suit.
Concrètement : si vous vous garez entre 12h01 et 12h30, vous mettez le disque sur 12h30. Si vous vous garez à 12h31, vous mettez le disque sur 13h00, et ainsi de suite. Si vous stationnez à 15h05, vous devez positionner votre disque sur 15h30.
Le mécanisme est contre-intuitif. On pense indiquer « je suis arrivé à cette heure », alors que la logique du disque est tout autre : il affiche la limite maximale du début de votre créneau, ce qui permet à l’agent de contrôle de calculer l’heure à partir de laquelle votre temps est dépassé. Régler à l’heure pile, ça signifie concrètement rogner sur votre propre temps autorisé, voire vous exposer à une sanction si un agent passe quelques minutes après votre arrivée et juge que l’heure affichée est déjà dépassée.
En Belgique, on utilise un « disque de stationnement basé sur le modèle européen ». Un disque valide se reconnaît à sa couleur bleue et au « P » blanc dans un rectangle, et sa notation temporelle est divisée en demi-heures (et non en quarts d’heure, comme dans les anciens modèles). Le disque réglementaire est le modèle émis depuis mars 2003, divisé en demi-heures, avec la lettre P dans un rectangle blanc et la mention « HEURE D’ARRIVEE » dans les trois langues nationales. Il ne peut figurer aucune publicité sur la partie avant du disque. Tout autre modèle n’est pas valable.
Ce que la redevance vous coûte vraiment, et ce qu’elle n’est pas
Les infractions à la réglementation des zones bleues ont été « dépénalisées » en 2004. On ne reçoit donc pas une « amende » à proprement parler, mais bien une « redevance de stationnement ». La nuance n’est pas que sémantique : le montant de cette redevance, le délai de paiement et la procédure de contestation sont fixés dans le règlement communal, et la situation peut donc varier d’une commune à l’autre.
Les amendes s’élèvent en général à minimum 25 euros, mais selon la zone ou la commune, le montant peut être supérieur. Il n’est pas rare de voir des amendes à 40 euros actuellement. À Etterbeek par exemple, en cas de défaut d’utilisation du disque réglementaire, de dépassement de la durée maximale autorisée ou de mauvaise utilisation du disque, l’usager est réputé avoir opté pour le paiement d’une redevance de 40,00 euros. À Uccle, la redevance pour tout véhicule en infraction dans la zone bleue est de 37 euros par période de stationnement.
Ce patchwork communal est l’une des spécificités belges les plus délicieusement kafkaïennes du quotidien automobile. Les communes peuvent en effet moduler les règles applicables à la zone bleue, aussi bien en ce qui concerne les heures (de plus en plus de communes font courir la réglementation zonale jusqu’à 21h) que les jours (le dimanche, le soir des matchs par exemple dans la zone du stade d’Anderlecht).
Les autres pièges que personne ne vous a signalés
L’heure mal réglée n’est pas la seule façon de morfler. Sauf indication contraire, le disque doit être utilisé du lundi au samedi de 9h à 18h, à l’exception des jours fériés. Mais attention aux panneaux additionnels qui changent tout : il est possible qu’un panneau additionnel renseigne quel jour ou de quelle heure à quelle heure le disque doit être utilisé.
Changer l’heure du disque sans bouger la voiture est une autre tentation répandue. Mauvaise idée. Revenir vers sa voiture pour changer l’heure du disque en cours de stationnement constitue une fraude. C’est également le cas si on indique une fausse heure d’arrivée. La fraude au disque de stationnement n’a pas été dépénalisée et constitue une infraction du premier degré, sanctionnée d’une amende avec perception immédiate de 58 euros. On passe donc d’une redevance à une vraie amende pénale, le double du tarif ordinaire.
Utiliser un disque muni d’une horloge est interdit et peut également exposer à une amende. Ces gadgets à aiguilles, censés faciliter la vie, sont en réalité hors normes en Belgique. Il faut veiller à utiliser le nouveau format de disque de stationnement, car à défaut, on peut recevoir une amende même si on a fait un usage correct de son « vieux » disque.
Sauf stipulation contraire, la durée maximale de stationnement est de deux heures à compter du moment indiqué par la flèche. Un panneau additionnel peut parfaitement mentionner une durée de stationnement plus courte, comme 60 minutes. Une fois la période permise écoulée, l’emplacement doit être libéré. On ne peut donc pas simplement actualiser l’heure d’arrivée sur le disque sans déplacer le véhicule.
Qui est exempté, et la petite exception que peu de gens connaissent
Tous les automobilistes qui stationnent en zone bleue doivent utiliser le disque, donc les motocyclistes en sont exemptés. Les personnes handicapées disposant d’une carte de stationnement spéciale ne doivent pas non plus l’utiliser. Un panneau peut mentionner « Excepté riverains » : dans ce cas, les véhicules présentant une carte de riverains sont également exemptés.
Il existe encore une exception méconnue, pratique si votre garage donne sur une zone bleue : si un garage ou un accès carrossable est placé dans une zone bleue, il est possible de se garer devant sans disque et sans limite de temps, à condition que la plaque d’immatriculation soit reproduite clairement sur l’accès ou le garage en question.
Une dernière subtilité que le Code de la Route rappelle : la limitation du temps de stationnement ne s’applique que pour le stationnement, pas pour un simple arrêt, par exemple pour charger une camionnette lors d’un déménagement. Autant dire que si votre livreur de frigo s’y connaissait, il vous éviterait bien des discussions devant le pare-brise.
Sources : etterbeek.brussels | permisdeconduire-online.be