Le premier beau weekend de mai, les braises qui crépitent, l’odeur de merguez qui envahit l’immeuble. Le lendemain matin : une lettre du syndic dans la boîte. Bienvenue dans la réalité du barbecue en copropriété belge, où l’enthousiasme estival rencontre un millefeuille réglementaire que personne ne lit jamais, jusqu’au moment fatidique.
À retenir
- Il n’existe pas de loi fédérale belge sur les barbecues, mais chaque région impose ses propres règles — et elles ne se ressemblent pas du tout
- Ce règlement de copropriété que vous n’avez jamais lu? Il peut interdire complètement votre barbecue, et l’assurance de l’immeuble peut l’imposer
- Votre commune cache peut-être une distance minimale de 3 mètres entre votre barbecue et la clôture, une règle que personne ne connaît jusqu’au jour où la police la sort du tiroir
Pas de loi fédérale, mais un labyrinthe régional
Au niveau fédéral, il n’existe actuellement aucune loi concernant l’utilisation et les autorisations de réaliser un barbecue. Par contre, dans le cadre de la copropriété, le code rural, les règlements de police et/ou de prévention incendie priment. Conséquence directe : ce qui est toléré à Liège peut être explicitement interdit à Villers-la-Ville, et la frontière entre les deux n’est pas toujours celle qu’on croit.
En Wallonie, il est stipulé que les fumées émanant des barbecues ne peuvent incommoder le voisinage. Quant à Bruxelles, le règlement de police impose l’usage de fourneaux fixes ou mobiles adaptés à la configuration des lieux, qui ne représentent aucun risque et n’incommodent pas les voisins. Le diable est dans les détails : « ne pas incommoder » est une notion suffisamment floue pour que votre voisin du troisième et vous ayez des avis radicalement divergents sur ce que ça signifie.
À Bruxelles, la situation est encore plus tranchée. Le règlement général de police (RGP) fait allusion aux cours et jardins privés ; il ne peut donc être question d’un barbecue sur un balcon, une plateforme ou un toit. L’article 33 précise que les barbecues sont autorisés dans les cours, jardins et terrasses privés uniquement s’il est fait usage de fourneaux fixes ou mobiles, adaptés à la configuration des lieux. si vous vivez dans un appartement bruxellois sans jardin, votre balcon tombe dans une zone grise réglementaire, et votre syndic, lui, ne voit pas de gris.
Le règlement de copropriété : ce document que personne ne lit
La loi n’interdisant pas les barbecues en copropriété, il convient de se référer au règlement de copropriété et aux règles internes de l’immeuble pour savoir s’ils sont autorisés dans votre bâtiment. Ce document, signé lors de l’achat ou remis à la signature du bail, contient souvent des clauses précises sur le sujet, des clauses que neuf locataires sur dix n’ont jamais lues.
Il peut y avoir des restrictions quant à l’utilisation des barbecues, par exemple en ce qui concerne les heures autorisées, l’emplacement spécifique où ils peuvent être utilisés, ou encore les types de barbecues autorisés. De nombreuses copropriétés n’autorisent pas les barbecues en raison de restrictions d’assurance incendie. Ce dernier point est souvent ignoré : ce n’est pas le syndic qui invente des règles par plaisir, c’est parfois la compagnie d’assurance de l’immeuble qui les impose contractuellement.
Dans le cas où aucune disposition n’est prévue dans le règlement de copropriété, les barbecues sont autorisés, pour autant que les conditions imposées par la loi soient respectées. Le silence du règlement n’est donc pas une autorisation implicite d’allumer un barbecue au charbon sous la fenêtre du voisin du dessus, mais une invitation à respecter les règles communales et le principe de bon voisinage.
Le syndic : premier interlocuteur, pas ennemi public
En cas de litige relatif à la tenue d’un barbecue, c’est le syndic de copropriété qui sera le premier interlocuteur des copropriétaires. Sa lettre dans la boîte aux lettres le lendemain matin n’est généralement pas le fruit d’un acharnement administratif : quelqu’un a vraisemblablement déposé une plainte, ou le règlement d’ordre intérieur est clair, et le syndic fait simplement son travail.
Le règlement de copropriété peut parfaitement interdire voire limiter l’utilisation des barbecues, même sur les balcons, parties privatives de l’immeuble, afin de préserver la tranquillité. Si un copropriétaire passe outre cette interdiction, il convient d’en référer au syndic de copropriété, qui est garant de l’application du règlement. La procédure est donc rodée : lettre d’abord, discussion ensuite, et si rien ne change, recours possibles jusqu’au conciliateur de justice.
En cas de non-respect du règlement général de police, vous risquez une sanction administrative. L’amende peut s’élever jusqu’à 250 euros. Ajoutez à cela une éventuelle mise en demeure du syndic, un voisin froissé et une relation de palier durablement abîmée, et le prix de la soirée barbecue grimpe vite au-delà du coût des côtelettes.
Que faire concrètement avant d’allumer les braises ?
Trois réflexes à développer, dans l’ordre. D’abord, consultez votre bail afin de vérifier qu’aucune clause ne mentionne la pratique des barbecues. Renseignez-vous auprès de votre copropriété pour prendre connaissance d’un éventuel règlement à ce sujet. Prenez également connaissance du règlement général de police de votre commune.
Ensuite, si tout est vert, pensez au type d’appareil. L’idéal reste le barbecue électrique, bien moins gênant qu’un barbecue au charbon et surtout bien moins dangereux à utiliser sur une petite surface qu’un modèle au gaz. Un barbecue au charbon peut occasionner davantage de fumée et noircir les murs de la façade, tandis qu’un barbecue au gaz n’est jamais sans danger en raison des risques liés au stockage de la bouteille de gaz sur le balcon.
Enfin, même si tout est autorisé, l’usage du barbecue doit se faire avec parcimonie. Un petit balcon au premier étage d’une rue commerçante n’entraîne pas les mêmes nuisances qu’une terrasse de penthouse. Le bon sens, cette valeur belge par excellence, reste la meilleure protection contre la lettre du syndic, et contre les regards en biais de la voisine du quatrième.
Une nuance concrète que peu de gens connaissent : certaines communes comme Villers-la-Ville interdisent les barbecues sur les terrasses et balcons sauf s’ils sont reliés à un système efficace d’évacuation des fumées et des odeurs. Dans les jardins, beaucoup de communes exigent une distance minimale de 3 mètres entre le barbecue et la clôture des voisins. Des règles communales qui varient d’une zone de police à l’autre, et que ni votre voisin, ni vous, ni probablement votre syndic ne connaissez par cœur, mais que la police, elle, peut sortir du tiroir à tout moment.
Sources : edito.seloger.com | baticopro.com